- marque antérieure
- 1) товарный знак-аналог2) товарный знак, зарегистрированный ранее данного
Dictionnaire de droit français-russe.
marque antérieure
Regardez d'autres dictionnaires:
Marque Commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque de commerce — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque de fabrique — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque déposée — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque Utilisée Comme Nom — Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui est un nom propre devient… … Wikipédia en Français
Marque utilisee comme nom — Marque utilisée comme nom Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui… … Wikipédia en Français
Nom de marque générique — Marque utilisée comme nom Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui… … Wikipédia en Français
Époque moderne antérieure — Époque moderne Pour le concept philosophique, voir la modernité. Pour le mouvement en peinture, voir l Art moderne. Voir aussi Les Temps modernes (homonymie) . L’Époque moderne – ou les Temps modernes – couvre la période historique allant… … Wikipédia en Français
Neuropathie optique ischémique antérieure — La neuropathie optique ischémique antérieure ou NOIA est une atteinte oculaire due à une ischémie de la tête du nerf optique. Cette ischémie est due à l occlusion des artères ciliaires postérieures (branches de l artère ophtalmique). Sommaire 1… … Wikipédia en Français
Juriste en propriété intellectuelle — Propriété intellectuelle Wikinews propose des actualités concernant « … Wikipédia en Français
